Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESPRIT DES DUCS
LE CLOS DE LESPRIT

Numéro de dépôt :
4674133
Date de dépôt :
12/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
L\'ESPRIT DES DUCS de LE CLOS DE LESPRIT

Présentation de la marque L'ESPRIT DES DUCS

Déposée par voie électronique le 12 août 2020 par LE CLOS DE LESPRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESPRIT DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est LE CLOS DE LESPRIT domicilié(e) 75 GRANDE RUE - 89800 - MALIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE LESPRIT, Monsieur FLORENT LESPRIT domicilié(e) 75 GRANDE RUE - 89800 - MALINGY - France.

La marque L'ESPRIT DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DES DUCS arrivera à expiration en date du 12 août 2030.

LE CLOS DE LESPRIT a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER TORPEZ


LE CLOS DE LESPRIT - 75 GRANDE RUE - 89800 - MALIGNY - France


LE CLOS DE LESPRIT, Monsieur FLORENT LESPRIT - 75 GRANDE RUE - 89800 - MALINGY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Bières ; limonades ; apéritifs sans alcool.